GÉRER ET DÉVELOPPER LES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES

Objectifs
Stage interCE 1 jour
Réalisable en intra

- Recenser les possibilités offertes en termes d'activités sociales et culturelles (ASC). - Appréhender la responsabilité du CE dans l'organisation des ASC. - Savoir organiser la gestion des ASC. - Appréhender les risques URSSAF.
Personnes concernées
- Membres du CE et du CCE. - Membres des commissions concernées.
Documents remis
- Support de cours. - Documentation informatique sur plusieurs prestataires. - Cas du CE BIENGERE
Tarifs
InterCE 380 € nets par jour et par personne, déjeuner inclus -50% pour le 4ème inscrit du même CE (offre spéciale réservée aux formations financées par le CE) Intra 1500 € nets par jour jusqu'à 8 personnes, hors frais de déplacement Groupes de plus de 8 personnes : nous consulter

CALENDRIER interCE
	1er trimestre 2012

PROGRAMME
Définition des ASC Caractéristiques Bénéficiaires Critères de choix Rencensement des activités possibles Calcul du budget Le CE face au risque URSSAF Prestations du CE : sont-elles soumises à cotisations sociales ? Que faire en cas de contrôle URSSAF ? Qui est responsable en cas de redressement URSSAF ? La responsabilité du CE lors de l'organisation des ASC Les dommages possibles Responsabilité civile Responsabilité pénale Comment développer les ASC ? Le rôle des commissions Les prestataires Les activités communes à plusieurs CE Comment organiser la gestion des ASC ? Gestion informatisée ou non Budget et comptabilité analytique Cas pratique : le modèle du CE BIENGERE